Sous quelles conditions les contenus d’Hospimedia peuvent-ils être diffusés ?

En débutant cet article, nous voulions remercier tous ceux d’entre vous, lecteurs, qui jugent notre contenu assez intéressant pour en reprendre des informations. Cela nous encourage toujours à faire mieux et développer nos activités.

Le droit de la propriété intellectuelle protège les écrits d’une personne, au titre de la création intellectuelle. Les droits d’auteur obligent au respect à la fois de l’auteur et de son œuvre et interdisent toute divulgation non-autorisée par l’auteur. Cependant, et à condition que soit cités le nom de l’auteur et de la source, des exceptions existent à divers titres : courte citation, revue de presse, usage pédagogique, … (La liste des exceptions est disponible sur le code de la propriété intellectuelle, article L 122-5).

Une évolution des usages de la propriété intellectuelle avec le web ?

Le web, et plus encore le 2.0, a beaucoup chamboulé l’usage de la propriété intellectuelle. D’abord car les usages évoluent et les frontières disparaissent en confrontant les différents codes nationaux. Egalement parce que des règles de base de la propriété intellectuelle sont parfois mal respectées. Les reprises dont la source n’est pas citée sont fréquentes, et cela semble d’autant plus vrai pour le texte par comparaison aux illustrations. Pourquoi ? Est-ce dû à la facilité du geste copier/coller ? À l’ivresse de la multitude d’informations à disposition ? À l’habitude du « tout-gratuit » ? …

Le contenu d’Hospimedia est aussi protégé au titre de la propriété intellectuelle, et son partage est d’autant plus problématique quand on considère la particularité d’Hospimedia dans l’univers des médias en ligne : il fonctionne exclusivement par abonnement, un modèle rare sur le web.

Quelles sont les conditions de reproduction des contenus Hospimedia ?

- Nos lecteurs abonnés peuvent généralement diffuser nos articles au sein de leur structure, sauf mention contraire dans le contrat d’abonnement. Vous êtes donc libres de rediffuser notre contenu, mais uniquement en interne, aux personnes employées par votre entreprise ou établissement, ce qui par exemple autorise la diffusion sur une lettre d’information interne ou un intranet, mais exclut un site internet.

- Sur un site internet, ou tout autre media public, il n’est pas permis de diffuser nos contenus sans autorisation. Cependant, nous le permettons à condition, (1) d’obtenir l’accord de notre équipe. Pour ce faire, contactez-nous à copyright@hospimedia.fr. Ainsi que (2) de mentionner la source des contenus (Hospimedia), avec un lien vers notre site www.hospimedia.fr s’il s’agit d’un partage sur le web. Par exemple :

Source : Hospimedia (date de l’article) – www.hospimedia.fr

Des outils vous permettent d’ores et déjà de faciliter la diffusion de l’information. En attendant le développement de nouvelles applications de partage de nos articles, nous tenons à votre disposition un extrait de chaque article sur http://www.hospimedia.fr/actualite/. Notre fil Twitter @Hospimedia relaie ces liens au cours de la journée.

Encore une fois, nous apprécions de savoir que nos articles vont ont plu. N’hésitez donc pas à nous contacter si vous souhaitez diffuser un de nos articles.

En cette période de vacances estivales, la question des seuils d’activités de soins de médecine et de chirurgie a mobilisé toutes les attentions. Ainsi, la liste des 54 établissements susceptibles d’être affectés par ces seuils a créé le buzz et entraîné de nombreuses réactions, principalement négatives.

Un sujet que nos lecteurs n’ont pas manqué de suivre.

La fonction publique hospitalière s’est aussi retrouvée à plusieurs reprises sur le devant de la scène de l’actualité, notamment avec la publication du rapport de la commission de déontologie. Un sujet qui concerne en premier lieu nos abonnés puisque cette pratique du cumul d’activités trouve un pourcentage de plus en plus important dans la FPH, plus précisément chez le personnel soignant. Un constat qui mérite sans doute une attention particulière. De même, le ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique a présenté lors du conseil des ministres du mercredi 7 juillet un décret qui va majorer la rémunération des personnels des établissements publics d’hospitalisation de 0,5 %.

Les mouvements au sein des ministères, des missions, des organes et instances officiels ou encore des établissements, réunis dans la synthèse de nomination mensuelle, ont mobilisé l’attention de nos lecteurs. Les CHU et les CH se sont en effet retrouvés au centre des regards avec la mise en place des tous nouveaux conseils de surveillance. Si les craintes de voir les maires des municipalités concernées disparaître des instances décisionnelles des établissements de santé se sont largement exprimées lors des débats sur la loi HPST, les élections de ces conseils sont venues contredire ces positions.

Une situation qui est expliquée et détaillée dans le dossier réalisé par notre journaliste Thomas Queguiner publié à l’occasion de l’anniversaire de la loi HPST. Intitulé «Un an après la parution au JO de la loi HPST – Une nouvelle donne pour l’élu local et les médecins ?», le dossier fait le point sur l’impact de cette loi du point de vue des élus et des médecins. L’éclairage du directeur du centre de droit Jurisanté, Hervé Tanguy, est intéressant à noter car il permet de constater que cette loi n’a pas tant révolutionné la gouvernance.

Ainsi que vous l’avez peut-être remarqué dans votre boîte e-mail ce matin (remarque qui vous aura bien sûr amenés, intrigués, à ce blog pour en connaître le fin mot), votre alerteur Hospimedia change de rythme en août. Il sera envoyé chaque mardi et vendredi, et vous y retrouverez évidemment toute l’actualité des derniers jours. L’alerteur reprendra son tempo habituel lundi 23 août.

Notre fil d’informations demeure nourri chaque jour en temps réel.

N’hésitez donc pas dans l’intermède à consulter les derniers articles sur votre espace abonné en ligne ou à vous tenir au courant via notre flux twitter, tous deux actualisés au fil de l’information. Votre espace en ligne conserve toutes ses fonctionnalités, rubriques, moteur de recherche et personnalisation de l’alerteur pour répondre précisément à vos besoins.

Si ce n’est pas fait, la rédaction vous souhaite de très bonnes et belles vacances !